Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL HAM
Numéro de dépôt :
1130577
Date de dépôt :
10/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROYAL HAM
Déposée le 10 avril 1980 par Société ROYAL HAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL HAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL HAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROYAL HAM est expirée depuis le 10 avril 1990.
Société ROYAL HAM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044